Accueil/Mentions Légales

Mentions Légales

Informations légales concernant l'éditeur et l'hébergeur du site

Éditeur du site

Le site web Gère ton Chantier est édité par :

LES DEVELOPPEURS BRETONS
Société par Actions Simplifiée (SAS)
SIREN : 980 885 602
RCS : RENNES
Code APE : 6201Z (Programmation informatique)
Capital social : 1 000 €

Siège social :
11 Rue de la Convention 35230 Noyal-Chatillon-sur-Seiche France

Directeur de la publication : RAUFLET Nicolas**
Email : contact@geretonchantier.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de LES DEVELOPPEURS BRETONS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de LES DEVELOPPEURS BRETONS.

Marques

Gère ton Chantier est une marque de LES DEVELOPPEURS BRETONS

Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est effectué conformément à :

Notre Politique de Confidentialité
Notre Accord de Traitement des Données (DPA)

Responsable du traitement : LES DEVELOPPEURS BRETONS Délégué à la Protection des Données : dpo@geretonchantier.com

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Cookies.

Conditions d'utilisation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière de nos documents légaux :

Responsabilité

LES DEVELOPPEURS BRETONS s'efforce de fournir des informations exactes et mises à jour sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, LES DEVELOPPEURS BRETONS décline toute responsabilité pour :

Les erreurs ou omissions dans le contenu du site
Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
L'interruption du service ou les dysfonctionnements techniques

Liens externes

Ce site peut contenir des liens vers des sites externes. LES DEVELOPPEURS BRETONS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

TVA

Numéro de TVA intracommunautaire : FR22980885602

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Email : legal@geretonchantier.com Adresse : LES DEVELOPPEURS BRETONS, 11 RUE DE LA CONVENTION, 35230 NOYAL-CHATILLON-SUR-SEICHE

Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Dernière mise à jour : 1er Juillet 2025

← Retour à l'accueil